Département des Hautes-Alpes
Hôtel du département
Place Saint-Arnoux - CS 66005
05008 GAP cedex
Tél. : 04 92 40 38 00
Fax. : 04 92 40 38 01

Jérôme SCHOLLY,
Directeur Général des Services

" Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu "
" Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers "
" Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues "

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière Générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement auprès du Service Communication du Département des Hautes-Alpes par courrier à ou par mail au webmestre.

Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent :

Le Département des Hautes-Alpes ne garantit ni les résultats, ni les performances des produits basés sur les informations qui sont fournies sur ce serveur. Ces éléments et informations sont fournis "en l'état" et sans garantie d'aucune sorte. Le Département des Hautes-Alpes ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces éléments s'exécutent sans interruption et sans erreur, ni que leurs défauts seront corrigés. Le Département des Hautes-Alpes ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profit, de clientèle, de données ou de toute autre perte de biens incorporels (et ce, même si le Département des Hautes-Alpes a pu être informée de la potentialité d'un tel dommage) pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser les services proposés par le site.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Département des Hautes-Alpes. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Pour d'autres utilisations, veuillez contacter le webmestre.

Aucune copie (mirroring) du site, c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n'est autorisée.

Le Département des Hautes-Alpes est titulaire des noms de domaines inforoute05.fr et inforoute.hautes-alpes.fr ainsi que des différentes représentations graphiques afférentes, qui sont des marques déposées, propriété exclusive du Département. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d'en vérifier la validité. Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmestre. Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.

Le site de Département des Hautes-Alpes est susceptible de renvoyer à d'autres sites Internet au moyen de liens hypertextes, Le Département des Hautes-Alpes ne saurait être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites. Toute personne désireuse d'effectuer un lien hypertexte à partir du présent site est tenue d'en demander l'autorisation au webmestre.

Certains dangers sont inhérents au téléchargement de tout fichier sur Internet et l'utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d'ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc ...) avant de procéder au téléchargement de tout fichier. L'utilisateur a, à lui seul, la responsabilité d'assurer la protection et la sauvegarde des données et de l'équipement utilisés en relation avec un logiciel. Le Département des Hautes-Alpes des Hautes-Alpes ne sera pas tenu pour responsable de tout dommage subi du fait de l'utilisation ou du fonctionnement d'un fichier. Nous vous conseillons de télécharger un Anti-Virus avant toute utilisation d'internet.

Qu'est-ce-qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site. Ils ont pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Quels sont les cookies utilisés sur le site www.hautes-alpes.fr ?
Le site internet du Département des Hautes-Alpes utilise le dépôt de Cookies sur votre terminal à des fins de mesure d'audience. Ces cookies nous servent à collecter des informations sur l’utilisation faite de notre site par les visiteurs. Nous utilisons ces informations pour la rédaction de rapports afin d'améliorer l'expérience de l'internaute sur notre site. Les cookies collectent des informations sous forme anonyme comme par exemple le nombre de visiteurs ou les pages qu’ils ont consultées. En naviguant sur notre site, un cookie Google Analytics est déposé sur votre ordinateur.

Comment s'opposer au dépôt de cookies ?
La plupart des navigateurs récents permettent aux utilisateurs de décider s'ils acceptent ou rejettent les cookies. Toutefois, le rejet complet des cookies peut rendre certains sites inutilisables. Ainsi, veuillez noter que si vous choisissez de bloquer tous les cookies, vous ne pourrez peut-être pas accéder à tout ou partie de notre site.

Vous pouvez désactiver les cookies en suivant les instructions comme suit :

1. Vous utilisez le navigateur Internet Explorer
Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Sous l'onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres.
Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.
Cliquez sur l'en-tête de colonne Nom pour trier tous les fichiers dans l'ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu'à ce que vous voyez des fichiers commençant par le préfixe "cookie" (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie).
Sélectionnez les cookies contenant le libellé "Web officiel du Département des Hautes-Alpes des Hautes-Alpes" et supprimez-les
Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.

2. Vous utilisez le navigateur Firefox
Allez dans l'onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options
Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies
Repérez les fichiers qui contient le nom "Site Web officiel du Département des Hautes-Alpes des Hautes-Alpes", sélectionnez-les et supprimez-les.

3. Vous utilisez le navigateur Safari
Dans votre navigateur, choisissez le menu Édition > Préférences.
Cliquez sur Sécurité.
Cliquez sur Afficher les cookies.
Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom "Site Web officiel du Département des Hautes-Alpes des Hautes-Alpes" et cliquez sur Effacer ou sur Tout effacer.
Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur Terminé.

4. Vous utilisez le navigateur Google Chrome
Cliquez sur l'icône du menu Outils.
Sélectionnez Options.
Cliquez sur l'onglet Options avancées et accédez à la section Confidentialité.
Cliquez sur le bouton Afficher les cookies.

Repérez les fichiers qui contiennent le nom "Site Web officiel du Département des Hautes-Alpes des Hautes-Alpes", sélectionnez-les et supprimez-les. Cliquez sur Fermer pour revenir à votre navigateur.

En savoir plus sur la fonction des cookies sur Cnil.fr

En vous remerciant de l'intérêt que vous portez à notre site, le Département des Hautes-Alpes vous souhaite une très bonne visite.

ALPES1, RAM05, DICI IMAGINE

04 65 03 00 05